TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION ET D’ACHAT DU SITE

Bienvenue sur le site www.xpertise360.com (le «Site»). Ce site web a été créé pour vous fournir de l’information relative à l’entraînement physique sur support vidéo et écrit, à des fins de divertissement et d’éducation, de même que certains articles accessoires offerts dans la boutique en ligne. Les termes « nous », « notre » et « Xpertise360 » se réfèrent à 8402370 Canada Inc., une société constituée au Canada. Le terme « vous » désigne le client visitant le Site.

En visitant ou utilisant le Site, vous consentez et acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation et d’achat (les « Conditions d’utilisation et d’achat »), la Politique de confidentialité.

Veuillez lire ces modalités attentivement.

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  1. Général

Les Conditions d’utilisation et d’achat régissent exclusivement l’accès à ce Site, son utilisation et les achats qui y sont possibles.

Xpertise360 se réserve le droit de modifier les Conditions d’utilisation et d’achat en tout temps et à son entière discrétion. Tout changement entre en vigueur dès l’affichage de celui-ci sur le Site. Votre utilisation de ce Site sera assujettie à la version actuelle des Conditions d’utilisation et d’achat affichées au moment de votre utilisation. Votre utilisation continue de ce Site après de tels changements constitue votre acceptation desdits changements. Veuillez consulter les Conditions d’utilisation et d’achat sur une base régulière. Si vous n’acceptez pas ces modalités ou toute modification apportée, veuillez cesser immédiatement d’utiliser ce Site.

Les termes des présentes Conditions d’utilisation et d’achat visent l’utilisateur ou client personnellement et ne peut faire l’objet d’une cession, d’un transfert ou d’un échange.

  1. Utilisation du Site

Pour accéder au Site, il vous faut un navigateur Web compatible. Vous reconnaissez et acceptez que Xpertise360 peut cesser de prendre en charge un navigateur Web donné et que, le cas échéant, vous devrez télécharger un navigateur Web compatible pour pouvoir continuer à utiliser le Site. Vous reconnaissez et acceptez également que l’utilisation du Site dépend du bon fonctionnement de votre matériel informatique et de votre connexion Internet.

Xpertise360 vous accorde un droit personnel, incessible, non exclusif, révocable et limité d’accéder au Site et de l’utiliser à des fins personnelles, et non commerciales.

Il vous incombe de veiller à ce qu’en accédant au Site et au contenu mis à votre disposition sur le Site ou par son entremise, vous agissez conformément aux lois de chaque territoire où vous accédez ou par l’entremise duquel vous accédez au Site ou à son contenu.

Vous devez avoir atteint l’âge de la majorité dans la juridiction où vous êtes domicilié afin de compléter toutes commandes par le biais du Site ou d’utiliser les services offerts. En passant toute commande ou en utilisant les services, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit, l’autorité et la capacité de respecter toutes les Conditions d’utilisation et d’achat.

  1. Renonciation de responsabilité médicale

Le Site a été créé pour vous fournir des vidéos et de l’information relative à l’entraînement physique de la part de coachs et collaborateurs figurant sur le site, le tout à des fins de divertissement et d’éducation.  Vous êtes seul responsable de déterminer vos limites physiques et agir en conséquence. 

Vous devriez demander l’avis d’un professionnel de la santé tel qu’un médecin avant de commencer les exercices, programmes présentés sur le Site. La même chose s’applique aux recommandations formulées en matière de nutrition.

Tout le contenu, y compris les textes, les graphiques, les images et les informations contenues dans ou disponibles sur ce site sont uniquement à des fins d’information générale et ne représente que l’opinion personnelle des auteurs et contributeurs du contenu.

En souscrivant à Xpertise360, vous comprenez et acceptez que tous les conseils, des conseils et des informations que vous lisez sont fait aux utilisateurs propres risques.

Si vous ressentez une douleur ou de la difficulté avec un ou l’autre des exercices ou régime alimentaire, cesser immédiatement et consultez votre médecin ou autre professionnel de la santé compétent.

Xpertise360 n’offre aucune garantie quant aux résultats suivant l’utilisation du Site ou l’information y contenue.

  1. Prix

Tous les prix sont indiqués sur le Site sont dans la devise choisie par l’utilisateur et assujettis aux taxes applicables. Le prix affiché ou annoncé est susceptible d’être modifié sans préavis à la seule discrétion de Xpertise360.

Malgré tous nos efforts, il est possible qu’un service affiché ou annoncé sur le Site ou autrement communiqué puisse indiquer un prix erroné. Dans ce cas, nous communiquerons avec vous dans les plus brefs délais et nous annulerons votre commande.

LE SITE ET SON CONTENU NE DOIVENT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉS COMME UNE OFFRE DE VENTE DE PRODUITS OU SERVICES, ILS VOUS SONT FOURNIS À TITRE INFORMATIF SEULEMENT.

  1. Vie privée

Nous accordons une grande importance à assurer la confidentialité des informations personnelles que vous nous communiquez. Nous pensons également qu’il est essentiel de vous informer sur la façon dont nous traitons vos données. Nous vous invitons par conséquent à lire attentivement notre politique en matière de protection de la vie privée (« Politique de confidentialité »).

  1. Renseignements recueillis par le biais du Site

Xpertise360 recueille des renseignements anonymes relativement à l’utilisation de son Site pour savoir quelles pages de son Site ont été consultées par ses visiteurs et pour compiler des statistiques sur ceux-ci et leur utilisation du Site et la fréquence d’utilisation des hyperliens. Ces renseignements sont recueillis par le biais d’une plateforme analytique (ex. Google Analytics), de fichiers journaux (log file) et de fichiers témoins (cookies).

  1. Communications électroniques

En utilisant le service de Xpertise360, vous acceptez de recevoir des communications électroniques de la part de Xpertise360 concernant votre compte. Ces communications peuvent se présenter sous la forme de courriels envoyés à votre adresse courriel (fournie lors de votre inscription) ou la publication de messages sur le service de Xpertise360 ou sur la page « Votre compte », et comprennent des avis relatifs à votre compte (ex: autorisations de paiement, changement de mot de passe ou de mode de paiement, courriels de confirmation et autres renseignements liés aux transactions). Ils font partie intégrante de votre relation avec Xpertise360. Vous convenez que les avis, les ententes, les divulgations et les autres communications que nous vous envoyons par voie électronique satisfont aux exigences juridiques applicables, y compris la nature écrite des communications. Vous devez conserver des copies de nos communications électroniques en imprimant une copie papier ou en sauvegardant une version électronique. Vous acceptez également de recevoir d’autres communications de notre part, notamment nos bulletins d’information concernant les nouvelles fonctions et le nouveau contenu Xpertise360, nos offres spéciales, nos messages promotionnels et nos sondages auprès de la clientèle par courriel ou par d’autres méthodes. Si vous souhaitez ne plus recevoir certains types de communications non liées à des transactions, cliquez simplement sur le lien « Me désabonner » situé au bas de l’infolettre Xpertise360 ou encore écrivez-nous à info@xpertise.360.com Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour obtenir plus amples renseignements.

  1. Votre compte

En utilisant le Site, vous êtes responsable d’assurer la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, et de limiter l’accès à votre ordinateur. Par ailleurs, vous vous engagez à assumer la responsabilité de toutes les transactions effectuées dans votre compte à l’aide de votre mot de passe. Xpertise360 se réserve le droit de refuser de servir un client ou de fermer un compte, à son entière discrétion.

  1. Droits d’auteur et marques de commerce

Tous les vidéos, extraits audio, textes, graphiques, photos, marque de commerce, logos, musique, sons, interfaces visuels, œuvres, maquettes, programmes, codes sources and toute la propriété intellectuelle (l’ «IP») sont la propriété, contrôlés ou leur utilisation est autorisée par Xpertise360 et protéger par les droits d’auteur et la loi.  En accédant et naviguant sur le Site, vous convenez de ne pas copier, distribuer, modifier, transmettre, répliquer, imprimer, réutiliser, rediffuser, rendre public, encoder, traduire, ou de quelque autre façon que ce soit enfreindre les droits d’auteur et de propriété intellectuelle reliés à l’IP.

Rien contenu dans le Site ne devrait être interprété comme donnant, directement ou indirectement, une licence ou un droit d’utiliser autrement qu’à des fins personnelles et sans profit, quelque IP que ce soit sans l’autorisation écrite de Xpertise360 ou de tout tiers détenant les droits reliés à tout IP.  Toute utilisation non autorisée pourrait violer les droits d’auteurs, de marque de commerce ou autre lois ou règlements. Les contrevenants seront poursuivis en justice.

«Xpertise360», le logo de Xpertise360, sont des marques  et noms commerciaux de Xpertise360, lesquels sont propriété de 8402370 Canada Inc. Les noms et logo d’autres produits et services mentionnés sur le Site sont des marques de commerce, marques de service et noms commerciaux utilisés de leurs propriétaires respectifs.  L’affichage de marques de commerce, marques de service ou noms commerciaux utilisés sur le Site ne transfère ni ne crée de licence ou d’autres droits relativement à ces marques de commerce, marques de service et noms commerciaux.

«XPN» est une marque propriété de Suppléments K.D. Inc. et est utilisée sous licence. «Thibarmy» et «Ballistic Advanced Training Institute (B.A.T.I.) sont des marques propriétés de Ballistic Management Inc. et sont utilisées sous licence.

Toute utilisation non autorisée, modification ou copie du contenu de ce Site ou d’une marque de commerce de Xpertise360 est strictement interdite.

  1. Commentaires, communications et autres contenus

Vous pouvez publier des commentaires et d’autre contenu et soumettre des questions, suggestions, idées, commentaires et autres informations (collectivement le « contenu ») aux endroits prévus à cette fin sur le Site, pourvu que leur teneur ne soit pas illégale, diffamatoire, obscène, harcelante, haineuse ou menaçante, ne porte pas atteinte à la vie privée, n’enfreigne pas les droits de propriété intellectuelle et ne porte pas atteinte à des tiers, ni ne contienne de pourriels ou messages électroniques commerciaux.

Xpertise360 se réserve le droit (mais non l’obligation) de supprimer ou de modifier tel contenu, mais ne passe pas régulièrement en revue le contenu affiché par des tiers sur le Site. Si un utilisateur avise Xpertise360 que certains contenus ne respectent pas les Conditions d’utilisation et d’achat, Xpertise360 peut vérifier et décider à sa seule discrétion de supprimer le contenu ou de demander sa suppression. Xpertise360 ne se tient aucunement responsable ou obligée de l’accomplissement ou non de telles activités.

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  1. Plaintes concernant les droits d’auteur

Xpertise360 respecte la propriété intellectuelle d’autrui. Si vous croyez que votre œuvre a été copiée ou rendue disponible sur le Site d’une manière qui constitue une violation de vos droits d’auteur, veuillez-nous en informer immédiatement.

  1. Liens offerts sur le Site

Le Site contient des liens vers d’autres sites Web exploités par des parties autres que Xpertise360. Ces hyperliens sont fournis à titre de référence et de commodité seulement. Vous reconnaissez et acceptez que Xpertise360 est pas responsable de la disponibilité ou l’exactitude de ces sites ou de ressources; ou le contenu, les produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites ou ressources.

Nous n’exerçons un contrôle sur des sites tiers. Ces autres sites peuvent placer leurs propres cookies ou autres fichiers sur votre ordinateur, collecter des données ou solliciter des renseignements personnels vous concernant. Vous reconnaissez l’entière responsabilité et assumer tous les risques découlant de votre utilisation de ces sites ou de ressources ou le contenu, les produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites ou de ressources. D’autres sites suivent des règles différentes concernant l’utilisation ou la divulgation des renseignements personnels que vous leur soumettez. Nous vous encourageons à lire les politiques ou déclarations de confidentialité des autres sites que vous visitez. Si vous décidez d’accéder à tout site de tiers lié à ce Site, vous le faites à vos propres risques et périls.

  1. Non responsabilité

En utilisant le Site, vous acceptez que tout recours juridique ou responsabilité que vous cherchez à obtenir pour des actions ou omissions d’autres tiers seront limitées à une réclamation contre le tiers en particulier qui vous a causé un dommage et vous acceptez de ne pas tenter d’imposer une responsabilité sur, ou de chercher un recours juridique de Xpertise360 par rapport à ces actions ou omissions.

  1. Résiliation

Vous reconnaissez et convenez que Xpertise360, à son entière discrétion, peut, sans préavis, suspendre ou résilier votre utilisation du Site, ou votre accès au Site, et retirer tout contenu connexe pour toute raison, y compris si Xpertise360 croit que vous avez enfreint l’une des modalités des présentes Conditions d’utilisation et d’achat. Vous convenez également que Xpertise360 ne peut être tenue responsable à votre égard ni à celui de toute autre personne à la suite d’une telle suspension ou résiliation.

  1. Limitation de la responsabilité

Vous convenez qu’en aucun cas, Xpertise360, ses partenaires, sociétés affiliées et fournisseurs, ainsi que leurs directeurs, responsables, employés, conseillers, agents, représentants et fournisseurs respectifs, ne peuvent être tenus responsables de dommages directs, indirects, particuliers, consécutifs ou punitifs (ce qui inclut sans s’y restreindre les dommages découlant de la perte de profits, perte de données ou la cessation d’activité) imputable à l’utilisation, à l’incapacité d’utilisation ou aux résultats de l’utilisation de ce Site (incluant notamment le contenu et l’information figurant sur ce Site ou sur des sites reliés) ainsi qu’à tout problème de sécurité ou perte en découlant relatifs à l’utilisation de ce Site, que ce soit au titre d’une garantie, d’un contrat, d’une responsabilité délictuelle ou de toute autre théorie juridique, que Xpertise360 soit informée ou non de la possibilité de tels dommages.

Xpertise360 ne déclare et ne garantit aucunement que le contenu, l’information ou le matériel, y compris les logiciels téléchargeables, auxquels il est possible d’accéder au moyen ou par l’entremise du Site sont exempts d’interruptions, d’erreurs, de défauts, de virus ou d’autres composantes néfastes, ou que les problèmes éventuels détectés seront corrigés.

À l’exception des cas clairement prévus par la loi, en aucune façon Xpertise360 ne sera responsable envers vous pour quelque dommage indirect, consécutif, exemplaire, accessoire ou punitif, incluant des pertes de profits, même si Xpertise360 a été avisé de la possibilité de tel dommage.

Nonobstant ce qui est prévu aux présentes, dans les cas où la loi le prévoit, si Xpertise360 était tenu responsable de quelque dommage ou perte que ce soit qui serait issus ou découlant de quelque façon que ce soit de votre utilisation du Site, la responsabilité de Xpertise360 ne dépassera en aucun cas le plus élevé du :  total des frais payés relatifs au Site pour une période de 3 mois précédent la réclamation à Xpertise360; ou 75$.

LE CONTENU ET L’INFORMATION REPRODUITE SUR CE SITE SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET TOUTES LES DÉCLARATIONS, GARANTIES ET CONDITIONS EXPRESSES, IMPLICITES OU DÉCOULANT DE LA LOI OU DES USAGES DU COMMERCE SONT EXCLUES DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI.

  1. Indemnité

Vous acceptez d’indemniser et de Xpertise360, ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, agents et autres partenaires et employés, inoffensifs de toute perte, responsabilité, réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, faite par une tierce partie liée à ou découlant de votre l’utilisation du Site.

  1. Lois applicables

Ce Site est contrôlé et exploité par Xpertise360 à partir de Montréal, Québec, au Canada, et les présentes Condition d’utilisation, le Site, l’utilisation de celui-ci et toute transaction effectuée sur ce Site ou à partir de celui-ci sont régis par les lois de la province de Québec et les lois du Canada qui y sont applicables, sans égard aux principes de conflit des lois. En utilisant le Site, vous acceptez de vous soumettre irrévocablement à la compétence des tribunaux du district de Montréal, Québec, Canada.

  1. Invalidité partielle

Si une disposition des Conditions d’utilisation et d’achat est déclarée non valide par un tribunal compétent, la disposition sera réputée exclue des présentes Conditions d’utilisation et d’achat et n’aura aucune incidence sur la validité des présentes dans leur ensemble.

  1. Utilisation

Si vous avez des problèmes à visualiser une page du Site n’hésitez pas à communiquer avec nous à l’adresse suivante : info@xpertise360.com.

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES CONCERNANT LES TERMES ET CONDITIONS D’ACHAT

Vous acceptez de payer immédiatement pour tous et tous les produits ou services que vous achetez sur le site Web. Le paiement peut être nécessaire avant que ces produits et services sont fournis ou mis à disposition pour la livraison ou téléchargé à vous.

Le visionnement des vidéos avec l’audio sur le site demande un accès à une connexion internet.  Assurez-vous d’avoir cette connexion internet avant de procéder à l’achat d’un abonnement.  Nous acceptons de faire un remboursement total d’un abonnement ou d’un téléchargement dans une période de 7 jours suivant l’achat avec raison valable.  Aucun remboursement ne sera fait après la période de 7 jours suivant un achat.

Produits autres que les services de coaching en ligne

 

  1. Programmes d’entraînement (Visionnement et téléchargement)

Regarder les vidéos avec audio en ligne nécessite l’accès à une connexion Internet de bonne qualité et à haute vitesse de téléchargement. Assurez-vous d’avoir accès à ladite connexion Internet avant de procéder à l’achat d’un programme de formation ou d’un abonnement.

  1. Disponibilité du produit physique (tangible)

Veuillez noter que certains produits peuvent nécessiter une commande spéciale, ne pas être disponibles dans certaines régions ou dans les deux langues officielles et sont ainsi indiqués. Xpertise360 se réserve le droit de modifier le statut de disponibilité d’un produit sans préavis. Xpertise360 se dégage de toute responsabilité concernant les retards de livraison causés par les transporteurs. Xpertise360 se réserve le droit, à sa discrétion, de limiter les quantités, de refuser des commandes, de fermer des comptes ou d’annuler des commandes. Tous les accessoires associés à un produit ne sont pas inclus à moins qu’ils ne soient indiqués.

  1. Livraison des produits

Xpertise360 utilise un service de messagerie fiable afin d’assurer à ses internautes (clients) un service professionnel et sécuritaire de livraison des produits. La majorité des produits commandés seront expédiés dans les cinq (5) jours ouvrables suivant l’accusé de réception de la commande. Toutefois, les délais ainsi que les frais de livraison pourraient varier selon la destination de l’envoi, le type de livraison choisi et la disponibilité des produits chez les fournisseurs. Les frais de livraison des colis sont établis en fonction du format, du poids, de la destination géographique et du type de livraison choisis et sont chargés au client. Pour tout produit devant être livré à l’extérieur du Canada, vous êtes responsable du paiement de tous les frais inhérents au dédouanement, de même que de tout autres frais inhérents à l’importation vers votre pays. Xpertise360 ne peut être tenu responsable des bris ou modifications encourus par le transport des produits vers la destination de l’envoi.

  1. Politique de garantie, retour et échange

Tous les produits physiques (tangibles) sont vendus sous forme de vente finale. Aucun échange ou remboursement ne sera accepté, sauf advenant le cas où le produit est défectueux ou en mauvaise condition.

 

De plus, pour être admissible à un retour, votre article doit être inutilisé et dans le même état que vous l’avez reçu. Il doit également être dans l’emballage d’origine. Tous les articles retournés en vertu de cette politique doivent être retournés avec le reçu afin de permettre un remplacement.

 

Malheureusement, nous ne pouvons vous offrir de remboursement ou d’échange si vous avez acheté un produit discontinué ou un article en vente.

 

La valeur de remplacement et des crédits sera basée sur l’inspection du retour. Les garanties et les demandes de remboursement seront annulées si les produits ont été endommagés par négligence, utilisation incorrecte, altération (y compris la suppression d’un article) ou mauvaises pratiques de maintenance et de stockage. Les produits ne seront plus couverts s’ils sont utilisés ou stockés à l’extérieur en tout temps à partir du jour de la livraison confirmée. Les garanties ne couvrent pas l’usure normale ou les dommages cosmétiques.

 

Programmes :

 

Nous vous autorisons uniquement un remboursement partiel à la hauteur de 50% pour un programme d’entraînement ou autre téléchargement payant (ex : forfait vidéo ou conférence) dans un délai de 7 jours, lorsque demandé avec une raison valable. Aucun remboursement ne sera effectué après la période de 7 jours suivant l’achat.

  1. Expédition et temps de traitement

Livres:

IMPORTANT : Toutes les ventes de livres physiques (imprimés) sur le Site sont prises en charge par F. Lepine Publishing (une société basée au Québec, Canada), dont notamment pour les fins de l’expédition, et le service après-vente.

Frais et délais (sujet à changement sans préavis):

USA, Canada, Mexico: 9,95$, 11 to 21 jours

World wide: 16.95$, 3 à 12 jours, dépendant du pays de livraison

Expedite: 27,95$, 5 day à 3 jours, dépendant du pays de livraison

Tous les prix sont en dollars américains.

 

Équipements et accessoires :

 

 

Seuls les ordres traçables ont une garantie sur le colis. Nous couvrirons la valeur entière du colis et l’expédition si le paquet n’arrive pas après 30 jours à partir du temps d’expédition estimé.

 

Si vous avez sélectionné la surface de petit paquet, l’air ou l’ordre léger par le sol, nous n’envoyons pas un autre paquet si vous ne recevez pas votre commande dans le délai estimé à la caisse. Habituellement, si ce délai est dépassé, c’est parce que votre service postal local n’a pas été en mesure de le livrer, ou s’il a été détenu aux douanes de votre pays pour vérification.

 

Pour tous les commandes de produits physiques vers l’international qui ne sont pas expédiées avec une option de traçabilité, nous ne garantissons pas que vous recevrez votre colis si vous ne prenez pas l’option de traçabilité. Nous ne rembourserons pas les commandes qui vont au-delà du délai prescrit par le service postal. Les remboursements ne sont pas possibles pour une commande non reçue pour les commandes internationales si l’option d’expédition ne pouvait pas être retracée.

 

Nous ne sommes pas responsables de frais supplémentaires facturés. Ces frais peuvent varier d’un pays à l’autre en fonction de la valeur du colis. Parfois, il pourrait en avoir un, parfois non.

 

Si vous n’avez pas reçu votre colis non traçable et que nous l’avons envoyé par e-mail depuis plus de six semaines, vous pouvez voir pourquoi cela s’est produit ici: info@xpertise360.com.

 

  1. Retours

Comment retourner un produit physique :

 

  1. Envoyez-le par la poste à: 4030 rue St-Ambroise, Bureau 413, Montréal, Québec, Canada.
  2. Inclure le reçu à votre colis avec la raison pour laquelle vous voulez l’échanger, plus la taille dont vous avez besoin.
  3. Une fois votre déclaration reçue et inspectée, nous vous enverrons un courriel pour vous informer que nous avons reçu votre article retourné. Nous vous informerons également de l’approbation ou du rejet de votre remboursement.

 

Note: Vous serez responsable de payer vos propres frais d’expédition pour renvoyer votre article. Les frais de port ne sont pas remboursables. Nous vous suggérons d’utiliser un service de suivi ou d’acheter une assurance transport. Nous ne pouvons pas garantir que nous recevrons votre article renvoyé.

 

Si vous êtes approuvé pour un remboursement ou un échange, nous le traiterons, et un crédit sera automatiquement appliqué à votre carte de crédit ou la méthode de paiement originale dans les 10 jours ouvrables. Veuillez nous permettre 7 jours ouvrables pour procéder à un échange après que nous recevons les marchandises.

  1. Remboursements tardifs ou manquants (le cas échéant)

Si vous étiez admissible à un remboursement et que vous ne l’avez pas encore reçu, vérifiez d’abord votre compte bancaire / PayPal. Cela peut prendre un certain temps avant que votre remboursement soit terminé; En moyenne, un délai de 3-7 jours ouvrables est donné par PayPal pour appliquer le remboursement sur votre carte ou compte PayPal. Si vous avez des problèmes ou des questions, contactez-nous à info@xpertise.360.com.

 

Coaching en ligne

Service non disponible pour l’instant.

  1. Responsabilité

Vous reconnaissez que toutes les activités sportives ou de conditionnement physique que vous pourriez exécuter, votre participation à l’une ou l’autre des activités offertes par Xpertise360, l’utilisation que vous faites des services de Coaching en ligne ou du Site comporte des risques inhérents et qu’en conséquence ils sont entièrement à vos propres risques et périls. En conséquence, vous déchargez, libérez et donnez une quittance complète, finale et définitive à Xpertise360 et à ses représentants, employés, actionnaires, administrateurs, officiers, dirigeants, agents, mandataires, préposés, assureurs, ayant droits ainsi qu’à toute autre personne pour qui Xpertise360 est responsable, de toute demande, cause d’action, réclamation, recours, action, différend, dispute et/ou poursuite, de quelque nature que ce soit, en droit ou en équité, présent ou futur, se rapportant directement ou indirectement à l’utilisation de l’un ou l’autre des Services ou du Site ou autrement de la participation à l’une ou l’autre des activités sportives ou de conditionnement physique offerte par Xpertise360 pas le biais du Site, renonçant à toute telle demande, cause action, réclamation, recours, action, différend, dispute et/ou poursuite, sauf en cas de faits personnels de Xpertise360 ou de ses représentants dont le fardeau vous incombe.

  1. Clients du Québec (Canada) – Mention obligatoire exigée par la loi

«Mention exigée par la Loi sur la protection du consommateur.

(Contrat de service à exécution successive relatif à un enseignement, un entraînement ou une assistance)

Le consommateur peut résilier le présent contrat à tout moment en envoyant la formule ci-annexée ou un autre avis écrit à cet effet au commerçant.

Le contrat est résilié, sans autre formalité, dès l’envoi de la formule ou de l’avis.

Si le consommateur résilie le présent contrat avant que le commerçant n’ait commencé à exécuter son obligation principale, le consommateur n’a aucun frais ni pénalité à payer.

Si le consommateur résilie le contrat après que le commerçant ait commencé à exécuter son obligation principale, le consommateur n’a à payer que:

  1. a)  le prix des services qui lui ont été fournis, calculé au taux stipulé dans le contrat; et
  2. b)  la moins élevée des 2 sommes suivantes: soit 50 $, soit une somme représentant au plus 10% du prix des services qui ne lui ont pas été fournis.

Dans les 10 jours qui suivent la résiliation du contrat, le commerçant doit restituer au consommateur l’argent qu’il lui doit.

Le consommateur aura avantage à consulter les articles 190 à 196 de la Loi sur la protection du consommateur (chapitre P-40.1) et, au besoin, à communiquer avec l’Office de la protection du consommateur.»

Dernière mise à jour: Janvier 2018

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